L’équipe syndicale et les instances

L’activité de l’équipe syndicale a plusieurs aspects:

  • organiser les revendications sur l’hôpital et coordonner les actions pour obtenir satisfaction
  • accompagner les agents syndiqués ou non dans leur relation avec  la hiérarchie quand c’est nécessaire
  • siéger dans les diverses instances pour représenter et défendre les intérêts des personnels
  • participer à l’organisation, à l’activité de la CGT dans la Santé et l’Action Sociale ainsi que dans l’interprofessionnel, au niveau départemental, régional et national.

Quelles instances? A quoi servent elles?

Le Bureau du syndicat: composé du secrétaire, du secrétaire adjoint, du trésorier et du trésorier adjoint; il fait fonctionner le syndicat

La commission exécutive, CE: composé de membres élus, c’est l’instance où se prennent les décisions importantes du syndicat, elle se réunit tous les mois

Le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail, CHSCT: Le nombre de sièges est attribué à chaque syndicat en fonction de ses résultats aux élections professionnelles, la CGT dispose de 4 sièges sur 9. Les membres (titulaires et suppléants) sont nommés par la CE du syndicat; ils portent des questions à la direction sur les sujets en lien avec l’hygiène, la sécurité et les conditions de travail ils sont habilités à enquêter sur les lieux de travail à la demande des personnels, le CHSCT peut demander une expertise extérieure, déposer un droit d’alerte.  Des sous-commissionsi étudient des questions particulières: travaux, risques psycho-sociaux, maintien dans l’emploi, etc…

Le Comité Technique d’ Établissement, CTE: Le nombre de sièges est attribué à chaque syndicat en fonction de ses résultats aux élections professionnelles, la CGT dispose de 5 sièges sur 12. Le CTE est le lieu où la Direction donne des informations sur le fonctionnement, le budget et les projets de l’hôpital , les syndicats interpellent la Direction et donnent des avis, mais en dernier recours c’est le directeur qui tranche.

La Commission Médicale d’Etablissement, CME: la CGT est représentée par un élu (du CTE), cette instance traite les questions médicales

Les Commissions Paritaires Locales, CAPL:  Le nombre de sièges est attribué à chaque syndicat en fonction de ses résultats aux élections professionnelles, ces instances interviennent au niveau des révisions de notes, des stagiairisations et titularisations, des changements de grades et d’échelons, des conseils de discipline.

La commission crèche: qui s’occupe des questions de la crèche.

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